Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 5 décembre
Résumé. L'arrêté du 5 décembre 2019 est modifié par l'arrêté du 4 juin 2020.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 décembre 2019Art. 1 : Liste des évaluateurs pour les diplômes maritimes
→ Version 2
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- Arrêté du 5 décembre 2019Art. 1