Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 4, paragraphe « B) Neurostimulateur médullaire non rechargeable » :

1. La rubrique « Société SAINT JUDE MEDICAL France SAS (ST. JUDE) » devient « société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) » ;
2. Dans la nouvelle rubrique « société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) » :
   a) Dans le libellé court des codes 3477300, 3472320, 3451134, 3420903, 3497165, 3461724, 3437476, 3423155, 3441414 et 3431947 relatifs à GENESIS, PROCLAIM, EON C, PROCLAIM ELITE et AXIUM, « ST JUDE » est remplacé par « ABBOTT » ;
   b) Dans la nomenclature du code 3437476 :

- « ST JUDE MEDICAL » est remplacé par « ABBOTT MEDICAL France » ;
- dans le cas d'une primo-implantation d'un système implantable de neurostimulation médullaire (boîtier + électrode), le stimulateur PROCLAIM ELITE ne doit être implanté qu'avec des éléments IRM compatibles sous conditions. Pour les patients nécessitant un changement de boîtier d'ancienne génération et ayant une électrode non IRM compatible, un boîtier PROCLAIM ELITE peut être implanté. Dans ce cas, le patient n'est pas éligible à un examen IRM.