JORF n°0134 du 12 juin 2013

Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social en date du 4 juin 2013 :
Sont nommés membres de la Commission nationale de la négociation collective, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération générale
du travail (CGT)

En tant que membres titulaires :
Mme Agnès LE BOT.
Mme Michèle CHAY.
M. Pascal DEBAY.
Mme Sylviane LEJEUNE.
Mme Aurélie MAHOUT.
M. Philippe PEUCHOT.
En tant que membres suppléants :
Mme Jamila MANSOUR.
M. Michel PETOT.
M. Philippe ANTOINE.
M. Laurent GABORIAU.
M. Carlos MOREIRA.
M. Serge PLECHOT.
M. Dominique DIDIER.
Mme Chantal MARTIAL.
M. Damien BORNERAND.
M. Jean-Pierre GABRIEL.
M. Joël COLPIN.
M. Emmanuel GRUAND.
Sont nommés membres de la sous-commission des conventions et accords, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération générale
du travail (CGT)

En tant que membre titulaire :
Mme Sylviane LEJEUNE.
En tant que membres suppléants :
M. Michel PETOT.
Mme Jamila MANSOUR.
Sont nommés membres de la sous-commission des salaires, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération générale
du travail (CGT)

En tant que membre titulaire :
Mme Sylviane LEJEUNE.
En tant que membres suppléants :
Mme Jamila MANSOUR.
Mme Aurélie MAHOUT.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social en date du 4 juin 2013 :

Sont nommés membres de la Commission nationale de la négociation collective, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération générale

du travail (CGT)

En tant que membres titulaires :

Mme Agnès LE BOT.

Mme Michèle CHAY.

M. Pascal DEBAY.

Mme Sylviane LEJEUNE.

Mme Aurélie MAHOUT.

M. Philippe PEUCHOT.

En tant que membres suppléants :

Mme Jamila MANSOUR.

M. Michel PETOT.

M. Philippe ANTOINE.

M. Laurent GABORIAU.

M. Carlos MOREIRA.

M. Serge PLECHOT.

M. Dominique DIDIER.

Mme Chantal MARTIAL.

M. Damien BORNERAND.

M. Jean-Pierre GABRIEL.

M. Joël COLPIN.

M. Emmanuel GRUAND.

Sont nommés membres de la sous-commission des conventions et accords, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération générale

du travail (CGT)

En tant que membre titulaire :

Mme Sylviane LEJEUNE.

En tant que membres suppléants :

M. Michel PETOT.

Mme Jamila MANSOUR.

Sont nommés membres de la sous-commission des salaires, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération générale

du travail (CGT)

En tant que membre titulaire :

Mme Sylviane LEJEUNE.

En tant que membres suppléants :

Mme Jamila MANSOUR.

Mme Aurélie MAHOUT.