Arrêté du 4 juin 1986

Titre 1er : Stud-book français du cheval arabe

Abrogé10 mars 1995
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Abrogé10 mars 1995

Créé le 25 juillet 1986 · Abrogé le 10 mars 1995

Le stud-book français du cheval arabe comprend le registre des étalons, le registre des poulinières suivies de leur production et le registre des animaux importés.
Abrogé10 mars 1995

Créé le 25 juillet 1986 · Abrogé le 10 mars 1995

L'inscription au stud-book français du cheval arabe peut se faire au titre de l'ascendance ou de l'importation.
Abrogé10 mars 1995

Créé le 25 juillet 1986 · Abrogé le 10 mars 1995

Inscription au titre de l'ascendance : est inscrit au stud-book arabe tout produit né en France remplissant les conditions de l'article 3 de l'arrêté du 28 juillet 1976 susvisé et issu de parents arabes déjà inscrits.
Peut également être inscrit au stud-book comme arabe tout produit né en France remplissant les conditions de l'article 3 de l'arrêté du 28 juillet 1976 susvisé, issu d'une mère arabe déjà inscrite et d'un père arabe inscrit à un stud-book étranger officiellement reconnu de la race arabe, la commission du stud-book étant consultée.
Abrogé10 mars 1995

Créé le 25 juillet 1986 · Abrogé le 10 mars 1995

Inscription au titre de l'importation : tout cheval arabe importé en France et inscrit à un stud-book étranger officiellement reconnu peut être inscrit selon les modalités prévues aux articles 4 et 5 de l'arrêté du 28 juillet 1976 susvisé.

Abrogé depuis le vendredi 10 mars 1995

En vigueur du vendredi 25 juillet 1986 au jeudi 9 mars 1995

Titre 1er : Stud-book français du cheval arabe
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5