Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Agrément de l'association « Les Œuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte »
Résumé. L'Ordre de Malte-France peut aider les gens jusqu'en 2024.
L'association « Les Œuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte » dite « L'Ordre de Malte-France » est agréée au niveau national jusqu'au 9 juillet 2024 pour les missions et dans le cadre du champ géographique définis ci-dessous :
| Type d'agrément | Champ géographique des missions | Type des missions de sécurité civile par représentation départementale |
|---|---|---|
| National | Voir Annexe | A : opérations de secours (secours aux personnes) ; B : soutien et accompagnement des populations victimes d'accidents, sinistres ou catastrophes C : encadrement des bénévoles dans le cadre des actions de soutien aux populations ; D : dispositifs prévisionnels de secours (D- Points d'alerte et de premiers secours [PAPS], D- Dispositif prévisionnel de secours de petite à grande envergure [DPS-PE à GE]) |