Par arrêté du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et de la ministre de la culture en date du 4 juillet 2018, les biens culturels suivant :

- Adélaïde LABILLE-GUIARD (1749-1803), Portrait de Madame de Genlis, 1790, huile sur toile contrecollée sur bois, 74 × 60 cm, inv. : 91.2,

appartenant au Los Angeles County Museum of Art (LACMA), Los Angeles, CA, Etats-Unis

- Antoine-Philippe d'ORLÉANS, duc de Montpensier (1775-1807), Chutes du Niagara, 1804, huile sur toile, 82,6 × 123,2 cm, inv. : 1950.27

appartenant au New York Historical Society, New York, NY, Etats-Unis

- Louis-Philippe d'ORLÉANS, duc d'Orléans (1773-1850), Note de Louis-Philippe à son intendant monsieur Pascalis, 22 novembre 1819, encre sur papier, 23,7 × 18,7 cm (plié), 23,7 × 37,5 cm (déplié), inv. : 850807 (#850807.1) ; Letter 9
- Catalogue du Salon de 1819 ; Explication des ouvrages de peinture et dessins, sculpture, architecture et gravure, des artistes vivans exposés au Musée royal des Arts, le 25 août 1819, Paris : Ballard, 1819, encre sur papier, 16,2 × 10,3 × 3,3 cm (fermé), inv. : 1363-633 (#950022)

appartenant au Getty Research Institute, Los Angeles, CA, Etats-Unis

- Horace VERNET (1789-1863), Autoportrait, 1835, huile sur toile, 47 × 39 cm, inv. : ГЭ-5679 (GE-5679) et son cadre artistique, xixe siècle, bois, enduit et dorure, inv. : ИP-2898 (IR-2898)

appartenant au musée de l'Ermitage (The State Hermitage Museum), Saint-Pétersbourg, Russie,
prêté à l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles organisateur de l'exposition « LOUIS-PHILIPPE ET VERSAILLES » présentée au château de Versailles du 6 octobre 2018 au 3 février 2019, est insaisissable pendant la période de son prêt à la France du 1er septembre 2018 au 1er mars 2019, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.