JORF n°0162 du 13 juillet 2016

Article 1

Article 1

Dans l'intitulé de l'arrêté du 6 juin 2008 susvisé, les mots : « la durée et le programme des épreuves », sont remplacés par les mots : « la durée, le programme des épreuves et la discipline ».


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Version 1

Dans l'intitulé de l'arrêté du 6 juin 2008 susvisé, les mots : « la durée et le programme des épreuves », sont remplacés par les mots : « la durée, le programme des épreuves et la discipline ».