L'arrêté du 9 février 2009 portant création d'une zone réglementée identifiée LF-R 574 Auvours dans la région du Mans (Sarthe) est abrogé.
ARRÊTÉ du 4 juillet 2014
Article 3
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L'arrêté du 9 février 2009 portant création d'une zone réglementée identifiée LF-R 574 Auvours dans la région du Mans (Sarthe) est abrogé.