Arrêté du 4 juillet 2011

Article 8

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Article 8

La liste des unités capitalisables du brevet professionnel option « responsable de chantiers forestiers » validées au titre de la détention de certains diplômes figure en annexe II du présent arrêté.

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Créé le 1 septembre 2011 · Abrogé le 31 août 2025

La liste des unités capitalisables du brevet professionnel option « responsable de chantiers forestiers » validées au titre de la détention de certains diplômes figure en annexe II du présent arrêté.

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En vigueur du jeudi 1 septembre 2011 au samedi 30 août 2025

Source : Légifrance