Abrogé31 août 2025
Abrogé par Arrêté du 12 janvier 2023 - art. 7 (VD)
Créé le 1 septembre 2011 · Abrogé le 31 août 2025
Il est créé un brevet professionnel option « responsable de chantiers forestiers ».
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Arrêté du 4 juillet 2011
Il est créé un brevet professionnel option « responsable de chantiers forestiers ».
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 12 janvier 2023 - art. 7 (VD)
Créé le 1 septembre 2011 · Abrogé le 31 août 2025
Il est créé un brevet professionnel option « responsable de chantiers forestiers ».
Abrogé depuis le dimanche 31 août 2025
Abrogé parArrêté du 12 janvier 2023art. 7 (VD)
En vigueur du jeudi 1 septembre 2011 au samedi 30 août 2025
Source : Légifrance