Arrêté du 4 juillet 2005

Article 8

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Article 8

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b) les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Aubergine déclarée hybride : Baluroi (a).
Chicorée-Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : Select.
Chicorée frisée/chicorée scarole : Playel.
Piment/poivron déclaré hybride : Lamuyo (a).
Pois : Payette.
Radis : Disco (a), Nalito (a).
Tomate déclaré hybride : Lydia (a), Montfavet 63-5 (a).
(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2007.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b) les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Aubergine déclarée hybride : Baluroi (a).
Chicorée-Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : Select.
Chicorée frisée/chicorée scarole : Playel.
Piment/poivron déclaré hybride : Lamuyo (a).
Pois : Payette.
Radis : Disco (a), Nalito (a).
Tomate déclaré hybride : Lydia (a), Montfavet 63-5 (a).
(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2007.

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