Article précédent

Article suivant

Arrêté du 4 juillet 2000

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 4 juillet 2000, est approuvée l'élection de M. Ruffier des Aimes (Régis) en qualité de président du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 4 juillet 2000, est approuvée l'élection de M. Ruffier des Aimes (Régis) en qualité de président du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise.

Historique des versions

Source : Légifrance