Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 4 juillet 2000, est approuvée l'élection de M. Ruffier des Aimes (Régis) en qualité de président du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise.
Arrêté du 4 juillet 2000
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Exporter cet article
Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 4 juillet 2000, est approuvée l'élection de M. Ruffier des Aimes (Régis) en qualité de président du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Historique des versions
Source : Légifrance