JORF n°162 du 14 juillet 2000

Art. 1er. - Au titre Ier (Appareils et matériels de traitements et articles pour pansements), dans le chapitre 3 (Matériels et appareils pour traitements divers), le titre du code « 103 C 05 Coussin de série, de positionnement des hanches et des genoux pour patients polyhandicapés » est remplacé par : « Coussin de série, de positionnement des hanches et des genoux pour patients polyhandicapés, en position allongée ».


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Au titre Ier (Appareils et matériels de traitements et articles pour pansements), dans le chapitre 3 (Matériels et appareils pour traitements divers), le titre du code « 103 C 05 Coussin de série, de positionnement des hanches et des genoux pour patients polyhandicapés » est remplacé par : « Coussin de série, de positionnement des hanches et des genoux pour patients polyhandicapés, en position allongée ».