JORF n°164 du 16 juillet 1996

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 4 juillet 1996, l'arrêté du 28 juillet 1993 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière est modifié ainsi qu'il suit :

<< Fédération des personnels de services publics

et des services de santé Force ouvrière

<< Titulaires :
<< M. Coquet (Bernard).
<< M. Brousseau (Alain).
<< M. Bellot (Jean-Marie).
<< M. Perrot (Raymond).
<< M. Leblanc (Jacques).
<< Suppléants :
<< M. Euzet (Bernard).
<< M. Boiron (Frédéric).
<< M. Mollet (Floréal).
<< M. Bresson (Yvon).
<< M. Croce (Antoine). >>


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 4 juillet 1996, l'arrêté du 28 juillet 1993 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière est modifié ainsi qu'il suit :

<< Fédération des personnels de services publics

et des services de santé Force ouvrière

<< Titulaires :

<< M. Coquet (Bernard).

<< M. Brousseau (Alain).

<< M. Bellot (Jean-Marie).

<< M. Perrot (Raymond).

<< M. Leblanc (Jacques).

<< Suppléants :

<< M. Euzet (Bernard).

<< M. Boiron (Frédéric).

<< M. Mollet (Floréal).

<< M. Bresson (Yvon).

<< M. Croce (Antoine). >>