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Arrêté du 4 janvier 2024

fixant la liste des médicaments et produits ou objets mentionnés à l'article L. 4211-1 du code de la santé publique ou des dispositifs médicaux stériles pouvant être délivrés par la pharmacie à usage intérieur de la Polyclinique olympique et paralympique

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des médicaments autorisés pour la Polyclinique olympique et paralympique

Résumé. Un arrêté liste les médicaments et dispositifs médicaux que la pharmacie de la clinique peut donner, notamment pour soulager la douleur, réduire l'inflammation et combattre les infections.

La ministre de la santé et de la prévention,

Vu la loi n° 2023-380 du 19 mai 2023 (Loi du 19 mai 2023 sur l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques) relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions, notamment son article 1er (Création d'un centre de santé olympique et paralympique) ;

Vu l'avis de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits en date du 19 décembre 2023,

Arrête :

En vigueur depuis le 8 janvier 2024

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Délivrance de médicaments et dispositifs médicaux par la pharmacie à usage intérieur de la Polyclinique olympique et paralympique

Résumé. La liste des médicaments et dispositifs médicaux que la pharmacie de la clinique peut donner est dans les tableaux I et II.

Les médicaments et produits ou objets mentionnés à l'article L. 4211-1 du code de la santé publique (Monopole des pharmaciens sur les médicaments et produits de santé) ou les dispositifs médicaux stériles pouvant être délivrés par la pharmacie à usage intérieur de la Polyclinique olympique et paralympique figurent dans les tableaux I et II annexés au présent arrêté.

En vigueur depuis le 8 janvier 2024

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Publication au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté va être publié dans le journal officiel

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Liste des médicaments autorisés pour la Polyclinique olympique et paralympique

Résumé. La liste des médicaments autorisés pour la Polyclinique olympique et paralympique comprend des produits pour soulager la douleur, réduire l'inflammation, combattre les infections et désinfecter.

Fait le 4 janvier 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'offre de soins,

M. Daudé

En vigueur depuis le lundi 8 janvier 2024

Arrêté du 4 janvier 2024
Article 1
Article 2
Annexe