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Arrêté du 4 janvier 2016

modifiant l'arrêté du 11 mai 2015 fixant les conditions d'admission, d'études et de délivrance des diplômes des cycles de formation d'ingénieur de spécialité de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

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Modification des cycles de formation d'ingénieurs à l'Ecole des Mines de Saint-Etienne

Résumé. Un arrêté du 4 janvier 2016 modifie les cycles de formation d'ingénieurs à l'Ecole des Mines de Saint-Etienne et désigne deux responsables pour le mettre en œuvre.

Le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique,

Vu le décret n° 91-1034 du 8 octobre 1991 modifié relatif à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne (Mines Saint-Etienne) ;

Vu l'arrêté du 11 mai 2015 fixant les conditions d'admission, d'études et de délivrance des diplômes des cycles de formation d'ingénieur de spécialité de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne,

Arrête :

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Modification des cycles de formation d'ingénieurs

Résumé. L'arrêté modifie la liste des cycles de formation d'ingénieurs à l'Ecole des Mines de Saint-Etienne.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 11 mai 2015Art. Annexes II → Version 2
- ARRÊTÉ du 11 mai 2015
Art. Annexes II

En vigueur depuis le 14 janvier 2016

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Exécution et publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté du 4 janvier 2016 confie à deux responsables la tâche de le mettre en œuvre et de le publier.

Le vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies et le directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 4 janvier 2016.

Pour le ministre et par délégation :

Le vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies,

L. Rousseau

En vigueur depuis le jeudi 14 janvier 2016

Arrêté du 4 janvier 2016
Article 1
Article 2