Arrêté du 4 janvier 2012

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 4 janvier 2012, M. Jérôme CHAPON est nommé membre du conseil spécialisé pour les productions de lait et de produits laitiers de FranceAgriMer, en remplacement de M. Christophe SOULIS, démissionnaire.
Le mandat de M. Jérôme CHAPON prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé pour les productions de lait et de produits laitiers de FranceAgriMer.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un membre dans un conseil laitier

Résumé. Un nouveau membre est nommé dans un conseil spécialisé pour les produits laitiers.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 4 janvier 2012, M. Jérôme CHAPON est nommé membre du conseil spécialisé pour les productions de lait et de produits laitiers de FranceAgriMer, en remplacement de M. Christophe SOULIS, démissionnaire.
Le mandat de M. Jérôme CHAPON prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé pour les productions de lait et de produits laitiers de FranceAgriMer.

Historique des versions

Source : Légifrance