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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Reconnaissance des diplômes européens de plongée
Résumé. Les diplômes de plongée et de scaphandrier délivrés par des organismes européens ou étrangers sont désormais reconnus pour équivaloir à des formations en France.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 janvier 1991Art. Annexe III → Version 4
- Arrêté du 28 janvier 1991Art. Annexe III