Arrêté du 4 janvier 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 janvier 1991

Art. Annexe III

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Reconnaissance des diplômes européens de plongée

Résumé. Les diplômes de plongée et de scaphandrier délivrés par des organismes européens ou étrangers sont désormais reconnus pour équivaloir à des formations en France.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 janvier 1991Art. Annexe III → Version 4
- Arrêté du 28 janvier 1991
Art. Annexe III

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