Les personnes dont les noms suivent sont nommées pour trois ans membres de la commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale :

A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs

Titulaires :
M. Alain BELLET (SGDL).
M. Maurice CURY (SNAC).
M. Pierre DENIEUIL (UNPI).
Mme Laurence KIEFE (ATLF).
M. Yves NILLY (SACD).
M. François PERCHE (Union des écrivains).
Mme Hélène LADJADJ (SFT).
Suppléants :
M. Dominique LE BRUN (SGDL).
M. Emmanuel DE RENGERVE (SNAC).
Mme Colette CAMIL (UNPI).
Mme Barbara FONTAINE (ATLF).
M. Bruno ALLAIN (SACD).
Mme Brigitte GYR (Union des écrivains).
Mme Caroline SUBRA-ITSUTSUJI (SFT).

B. ― Au titre de la représentation des diffuseurs

Titulaires :
Mme Isabelle RAMOND-BAILLY (SNE).
Mme Agnès FRUMAN (SNE).
Suppléants :
M. Jean-Benoît VASSOGNE (SNE).
M. Henri BOURGET (SNE).

C. ― Au titre de la représentation de l'Etat

Le directeur de la sécurité sociale au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ou son représentant.
Le directeur du livre et de la lecture au ministère de la culture et de la communication ou son représentant.

Le directeur de la sécurité sociale et le directeur du livre et de la lecture sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.