Filière PT

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 22 du 27/01/1999 page 1394 à 1395

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Le cinquième alinéa de l'article 9 de l'arrêté du 22 janvier 1998 susvisé est modifié comme suit : les mots : « les candidats » sont remplacés par : « les candidats des filières MP, PC ou PSI ».

L'article 10 de l'arrêté du 22 janvier 1998 susvisé est modifié comme suit :

Dans le premier alinéa, les mots : « article 7 » sont remplacés par : « article 8 » ;

Dans le deuxième alinéa, les mots : « pour la filière PSI » sont remplacés par : « pour les filières PSI et PT » ;

Dans le cinquième alinéa, les mots : « candidats français » sont remplacés par : « candidats » ;

L'article 11 de l'arrêté du 22 janvier 1998 susvisé est modifié comme suit :

Dans le troisième alinéa, les mots : « article 8 » sont remplacés par : « article 9 » ;

Dans le quatrième alinéa, les mots : « candidats français » sont remplacés par : « candidats ».

L'article 12 de l'arrêté du 22 janvier 1998 susvisé est modifié comme suit : les mots : « article 10 » sont remplacés par : « article 11 ».