Art. 1er. - Le matériau complexe en carton recyclé dont les caractéristiques sont précisées en annexe est agréé pour la fabrication des cercueils.

Art. 2. - Le marquage extérieur des panneaux est effectué avec des encres non polluantes.

Art. 3. - Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

A N N E X E

Les papiers composant les matériaux complexes décrits ci-dessous sont en fibres recyclées sans chlore et sont assemblés avec des colles végétales.

A. - Caractéristiques du matériau complexe

composant le cercueil cuvette

Composition du matériau complexe :

- couverture extérieure : papier Kraft 250 g (T) ;

- cannelure moyenne : grammage 150 g (C) ;

- papier couché : grammage 140 g (R) ;

- cannelure grosse : grammage 150 g (C) ;

- papier couché : grammage 140 g (R) ;

- cannelure petite : grammage 150 g (C) ;

- papier intérieur : grammage 250 g (T) ;

- couverture extérieure : papier Kraft 250 g (T) ;

- cannelure moyenne : grammage 150 g (C) ;

- papier couché : grammage 140 g (R) ;

- cannelure grosse : grammage 150 g (C) ;

- papier couché : grammage 140 g (R) ;

- cannelure petite : grammage 150 g (C) ;

- papier intérieur : grammage 250 g (T).

Grammage du matériau complexe : 2 460 g/m2.

B. - Caractéristiques du matériau complexe

composant le couvercle

Composition du matériau complexe :

- couverture extérieure : papier Kraft 250 g (T) ;

- cannelure moyenne : grammage 150 g (C) ;

- papier couché : grammage 140 g (R) ;

- cannelure grosse : grammage 150 g (C) ;

- papier couché : grammage 140 g (R) ;

- cannelure petite : grammage 150 g (C) ;

- papier intérieur : grammage 250 g (T) ;

- intérieur papier Kraft : 790 g TL 130 (I) ;

- première cannelure : CAN 120 (CAN C) (I) ;

- médiane : GO 140 (I) ;

- deuxième cannelure : CAN 120 (CAN B) (I) ;

- extérieur : K 150 (E).

Grammage du matériau complexe : 2 020 g/m2.