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Arrêté du 4 janvier 1996

fixant le programme philatélique de l'année 1996 (modification et complément) et de l'année 1997 (première partie)

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Le ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace,

Vu l'arrêté du 17 juin 1986 fixant le calendrier des réunions de la commission des programmes philatéliques ;

Vu l'arrêté du 29 août 1995 fixant le programme philatélique de l'année 1996 ;

Sur le rapport du président de La Poste,

Arrête :

Art. 1er. - Le programme philatélique de l'année 1996 est complété comme suit :

2. Timbres-poste sans surtaxe

5. Série << Commémoratifs et divers >> :
Ajouter :
<< Bicentenaire du lycée Henri-IV (Paris). >>

Art. 2. - Le programme philatélique de l'année 1996 est modifié comme suit  :

2. Timbres-poste sans surtaxe

1. Série artistique :
Au lieu de << Bernard Moninot >> (émission retardée), lire << Jean-Baptiste Corot >>.

Art. 3. - Le programme philatélique de l'année 1997 (1re partie) est fixé comme suit :

1. Timbres-poste avec surtaxe

1. Journée du timbre le timbre dans le timbre le type << Mouchon >>.
2. Série << Personnages célèbres >> (six timbres) : les héros de la littérature de cape et d'épée.
3. Timbre << Croix-Rouge >> : sur le thème des fêtes de fin d'année (un timbre).

2. Timbres-poste sans surtaxe

2. Série << Europa >> :
Sur le thème << Contes et légendes >> retenu par l'Association des opérateurs postaux publics européens (Posteurop) : << Le Chat botté >> (un timbre).
3. Série << Nature de France >> :
Parcs naturels nationaux : parc des Ecrins, des Pyrénées occidentales, de Port-Cros, de la Guadeloupe (quatre timbres).
4. Série touristique :
Ville de Millau.
5. Série << Commémoratifs et divers >> :
Congrès de la Fédération française des associations philatéliques :
Versailles ;
Coupe du monde de football 1998 (quatre timbres) ;
Département d'outre-mer : la Guyane ;
Bibliothèque nationale de France ;
20e anniversaire du Centre Georges-Pompidou ;
Basilique Saint-Maurice, à Epinal ;
Château du Plessis-Bourré (Maine-et-Loire) ;
L'Innovation.

3. Timbres-poste semi-permanents

Six timbres sur << l'écrit et l'échange >>.
Quatre timbres sur les thèmes respectifs << Joyeux anniversaire >>, << Bonne fête >>, << Joyeux Noël >> et << Meilleurs voeux >>.

Art. 4. - Le président de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 4 janvier 1996.

FRANCOIS FILLON

Arrêté du 4 janvier 1996