JORF n°9 du 11 janvier 1996

Arrêté du 4 janvier 1996

Le ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace,

Vu l'arrêté du 17 juin 1986 fixant le calendrier des réunions de la commission des programmes philatéliques ;

Vu l'arrêté du 29 août 1995 fixant le programme philatélique de l'année 1996 ;

Sur le rapport du président de La Poste,

Arrête :

Art. 1er. - Le programme philatélique de l'année 1996 est complété comme suit :

  1. Timbres-poste sans surtaxe

  2. Série << Commémoratifs et divers >> :
    Ajouter :
    << Bicentenaire du lycée Henri-IV (Paris). >>

Art. 2. - Le programme philatélique de l'année 1996 est modifié comme suit :

  1. Timbres-poste sans surtaxe

  2. Série artistique :
    Au lieu de << Bernard Moninot >> (émission retardée), lire << Jean-Baptiste Corot >>.

Art. 3. - Le programme philatélique de l'année 1997 (1re partie) est fixé comme suit :

  1. Timbres-poste avec surtaxe

  2. Journée du timbre le timbre dans le timbre le type << Mouchon >>.

  3. Série << Personnages célèbres >> (six timbres) : les héros de la littérature de cape et d'épée.

  4. Timbre << Croix-Rouge >> : sur le thème des fêtes de fin d'année (un timbre).

  5. Timbres-poste sans surtaxe

  6. Série << Europa >> :
    Sur le thème << Contes et légendes >> retenu par l'Association des opérateurs postaux publics européens (Posteurop) : << Le Chat botté >> (un timbre).

  7. Série << Nature de France >> :
    Parcs naturels nationaux : parc des Ecrins, des Pyrénées occidentales, de Port-Cros, de la Guadeloupe (quatre timbres).

  8. Série touristique :
    Ville de Millau.

  9. Série << Commémoratifs et divers >> :
    Congrès de la Fédération française des associations philatéliques :
    Versailles ;
    Coupe du monde de football 1998 (quatre timbres) ;
    Département d'outre-mer : la Guyane ;
    Bibliothèque nationale de France ;
    20e anniversaire du Centre Georges-Pompidou ;
    Basilique Saint-Maurice, à Epinal ;
    Château du Plessis-Bourré (Maine-et-Loire) ;
    L'Innovation.

  10. Timbres-poste semi-permanents

Six timbres sur << l'écrit et l'échange >>.
Quatre timbres sur les thèmes respectifs << Joyeux anniversaire >>, << Bonne fête >>, << Joyeux Noël >> et << Meilleurs voeux >>.

Art. 4. - Le président de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 4 janvier 1996.

FRANCOIS FILLON