Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des restrictions de circulation pour les poids lourds
Résumé. Les restrictions de circulation pour les poids lourds sont simplifiées en supprimant les règles hivernales.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 décembre 2020Art.
- Arrêté du 22 décembre 2020Art. null
A modifié les dispositions suivantes :