En vigueur depuis le 17 février 2016
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle du directeur dans la protection de la forêt de Tronçais
Résumé. Le directeur de l'eau et de la biodiversité doit appliquer les règles pour protéger la forêt de Tronçais.
Le directeur de l'eau et de la biodiversité est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.