Arrêté du 4 février 2016

Article 1

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Article 1

Définitions.
Au sens du présent arrêté, il est entendu par :

  • matériel végétal : les végétaux, y compris ceux destinés à la plantation et les produits végétaux ;
  • Meloidogyne : les organismes Meloidogyne chitwoodi O'Banon ou Meloidogyne fallax Karsen ;
  • parcelle : une surface de plein champ ou la surface au sol d'une serre, d'un abri ou d'un tunnel ;
  • jachère noire : parcelle vierge de toute culture pendant au moins un an et maintenue exempte d'adventices ou de repousses des précédents culturaux.

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En vigueur depuis le 13 février 2016

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Définitions pour la réglementation agricole

Résumé. Un arrêté définit des termes comme 'matériel végétal', 'Meloidogyne' et 'jachère noire' pour mieux réguler les cultures.

Définitions.
Au sens du présent arrêté, il est entendu par :

  • matériel végétal : les végétaux, y compris ceux destinés à la plantation et les produits végétaux ;
  • Meloidogyne : les organismes Meloidogyne chitwoodi O'Banon ou Meloidogyne fallax Karsen ;
  • parcelle : une surface de plein champ ou la surface au sol d'une serre, d'un abri ou d'un tunnel ;
  • jachère noire : parcelle vierge de toute culture pendant au moins un an et maintenue exempte d'adventices ou de repousses des précédents culturaux.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 13 février 2016

Source : Légifrance