JORF n°0034 du 10 février 2011

Article 1

Article 1

Au titre III, chapitre Ier, section 5, sous-section 4, paragraphe 1, « a) Phosphates de calcium » du II :

  1. La dénomination de la rubrique « OSTIM » est remplacée par « OSTIBONE ».
  2. Dans la rubrique « Société FH ORTHOPEDICS SAS (FH ORTHOPEDICS) », la nomenclature des codes 3139247, 3180741 et 3134110 est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3139247| Implant osseux, pâte, ¸ ou = 5 cm³, seringue de 5 cm³, FH ORTHOPEDICS, OSTIBONE.
Implant osseux, OSTIBONE, pâte injectable composée de 35 % d'hydroxyapatite, seringue de 5 cm³, avec canule, de la société FH ORTHOPEDICS SAS.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2012. | |3180741|Implant osseux, pâte, ¸ ou = 5 cm³, seringue de 2 cm³, FH ORTHOPEDICS, OSTIBONE.
Implant osseux, OSTIBONE, pâte injectable composée de 35 % d'hydroxyapatite, seringue de 2 cm³, avec aiguille, de la société FH ORTHOPEDICS SAS.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2012.| |3134110|Implant osseux, pâte, ¸ ou = 5 cm³, seringue de 1 cm³, FH ORTHOPEDICS, OSTIBONE.
Implant osseux, OSTIBONE, pâte injectable composée de 35 % d'hydroxyapatite, seringue de 1 cm³, avec aiguille, de la société FH ORTHOPEDICS SAS.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2012.|


Historique des versions

Version 1

Au titre III, chapitre Ier, section 5, sous-section 4, paragraphe 1, « a) Phosphates de calcium » du II :

1. La dénomination de la rubrique « OSTIM » est remplacée par « OSTIBONE ».

2. Dans la rubrique « Société FH ORTHOPEDICS SAS (FH ORTHOPEDICS) », la nomenclature des codes 3139247, 3180741 et 3134110 est remplacée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

3139247

Implant osseux, pâte, ¸ ou = 5 cm³, seringue de 5 cm³, FH ORTHOPEDICS, OSTIBONE.

Implant osseux, OSTIBONE, pâte injectable composée de 35 % d'hydroxyapatite, seringue de 5 cm³, avec canule, de la société FH ORTHOPEDICS SAS.

Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2012.

3180741

Implant osseux, pâte, ¸ ou = 5 cm³, seringue de 2 cm³, FH ORTHOPEDICS, OSTIBONE.

Implant osseux, OSTIBONE, pâte injectable composée de 35 % d'hydroxyapatite, seringue de 2 cm³, avec aiguille, de la société FH ORTHOPEDICS SAS.

Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2012.

3134110

Implant osseux, pâte, ¸ ou = 5 cm³, seringue de 1 cm³, FH ORTHOPEDICS, OSTIBONE.

Implant osseux, OSTIBONE, pâte injectable composée de 35 % d'hydroxyapatite, seringue de 1 cm³, avec aiguille, de la société FH ORTHOPEDICS SAS.

Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2012.