JORF n°0303 du 22 décembre 2024

Article 1

Article 1

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Modification des cartes de la zone Natura 2000 "Les grottes du mont Roberge"

Résumé Les cartes de la zone Natura 2000 "Les grottes du mont Roberge" dans l'Eure sont mises à jour.

La carte au 1/25 000 annexée au présent arrêté abroge et remplace les cartes annexées à l'arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Les grottes du mont Roberge » (zone spéciale de conservation) FR2302008. L'espace délimité s'étend dans le département de l'Eure sur tout ou partie du territoire de la commune de Vernon.


Historique des versions

Version 1

La carte au 1/25 000 annexée au présent arrêté abroge et remplace les cartes annexées à l'arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Les grottes du mont Roberge » (zone spéciale de conservation) FR2302008. L'espace délimité s'étend dans le département de l'Eure sur tout ou partie du territoire de la commune de Vernon.