Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination au Conseil National de l'Air
Résumé Jean-Luc Fugit est nommé président du Conseil national de l'air.
Par arrêté de la ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques en date du 4 décembre 2024 est nommé au Conseil national de l'air :
En tant que député
M. Jean-Luc FUGIT, député du Rhône, membre titulaire, en remplacement de Mme Claire PITOLLAT.
Est désigné parmi les membres du Conseil national de l'air
M. Jean-Luc FUGIT en qualité de président, en remplacement de Mme Claire PITOLLAT.
1 version