JORF n°0287 du 12 décembre 2014

Article 2

Article 2

A la rubrique mention monovalente « canoë-kayak et disciplines associées » et supports « canoë-kayak, eau calme, mer et vagues », « canoë-kayak, eau calme et rivière d'eau vive » figurant à l'annexe IV de l'arrêté du 9 juillet 2002 susvisé les mots : « option “ canoë-kayak en eau vive ” » sont remplacés par les mots : « option “ canoë-kayak en eau calme et en eau vive ” ».


Historique des versions

Version 1

A la rubrique mention monovalente « canoë-kayak et disciplines associées » et supports « canoë-kayak, eau calme, mer et vagues », « canoë-kayak, eau calme et rivière d'eau vive » figurant à l'annexe IV de l'arrêté du 9 juillet 2002 susvisé les mots : « option “ canoë-kayak en eau vive ” » sont remplacés par les mots : « option “ canoë-kayak en eau calme et en eau vive ” ».