JORF n°0286 du 10 décembre 2009

Article 1

Article 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, rubrique « H. ― Chaussures thérapeutiques de série (CHTS) », « Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP), la paire », dans la rubrique : Société Adour Pied Confort Francis Lavigne (APCFL), la nomenclature des codes 2112217, 2109238 et 2182614 est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2112217| CHUP, APCFL, AIRE, modèle 1-2, la paire.
Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé, AIRE, de la société Adour Pied Confort Francis Lavigne SARL, la paire.
La prise en charge est assurée pour les références AIRE 1 et AIRE 2 ; pointures du 35 au 42.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014. | |2109238| CHUP, APCFL, DAX, modèle 1-2-3, la paire.
Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé, DAX, de la société Adour Pied Confort Francis Lavigne SARL, la paire.
La prise en charge est assurée pour les références DAX 1, DAX 2 et DAX 3 ; pointures du 35 au 48.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014. | |2182614|CHUP, APCFL, DOUAI, modèle 1-2-3, la paire.
Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé, DOUAI, de la société Adour Pied Confort Francis Lavigne SARL, la paire.
La prise en charge est assurée pour les références DOUAI 1, DOUAI 2 et DOUAI 3 ; pointures du 35 au 48.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014.|


Historique des versions

Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, rubrique « H. ― Chaussures thérapeutiques de série (CHTS) », « Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP), la paire », dans la rubrique : Société Adour Pied Confort Francis Lavigne (APCFL), la nomenclature des codes 2112217, 2109238 et 2182614 est remplacée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

2112217

CHUP, APCFL, AIRE, modèle 1-2, la paire.

Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé, AIRE, de la société Adour Pied Confort Francis Lavigne SARL, la paire.

La prise en charge est assurée pour les références AIRE 1 et AIRE 2 ; pointures du 35 au 42.

Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014.

2109238

CHUP, APCFL, DAX, modèle 1-2-3, la paire.

Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé, DAX, de la société Adour Pied Confort Francis Lavigne SARL, la paire.

La prise en charge est assurée pour les références DAX 1, DAX 2 et DAX 3 ; pointures du 35 au 48.

Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014.

2182614

CHUP, APCFL, DOUAI, modèle 1-2-3, la paire.

Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé, DOUAI, de la société Adour Pied Confort Francis Lavigne SARL, la paire.

La prise en charge est assurée pour les références DOUAI 1, DOUAI 2 et DOUAI 3 ; pointures du 35 au 48.

Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014.