JORF n°0286 du 10 décembre 2009

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, le libellé du paragraphe 5 « Endoprothèses aortiques, rénales, iliaques ou fémorales » est modifié comme suit :
« Endoprothèses aortiques, rénales, iliaques, fémorales ou veineuses (veines innominées, veine cave supérieure) ».


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, le libellé du paragraphe 5 « Endoprothèses aortiques, rénales, iliaques ou fémorales » est modifié comme suit :

« Endoprothèses aortiques, rénales, iliaques, fémorales ou veineuses (veines innominées, veine cave supérieure) ».