JORF n°0290 du 13 décembre 2008

Arrêté du 4 décembre 2008

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 28 avril 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section plantes fourragères et à gazon),

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE | DÉNOMINATION | OBTENTEUR(S) | RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection
conservatrice| |:------------------------------------------------------:|:----------------------:|:--------------------------------------:|:--------------------------------------------------------------------------------:| | Graminées fourragères :
Fétuque élevée fourrage.| Hidalgo. | R 2n (FR). | R 2n (FR). | | Ray-grass anglais fourrage. | Alcander. | Advanta Seeds BV (NL). | DLF Trifolium A/S (DK). | | Altoso. | Zelder BV (NL). | Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).| | | Novello. | Advanta Seeds BV (NL). | DLF Trifolium A/S (DK). | | | Prodige. | DLF Trifolium A/S (DK).| DLF Trifolium A/S (DK). | | | Ray-grass d'Italie alternatif. | Gepetto. | Zelder BV (NL). | Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE). | | Magloire. | DLF Trifolium A/S (DK).| DLF Trifolium A/S (DK). | | | Graminées à gazon :
Fétuque rouge demi-traçante.| Valdora. | DLF Trifolium A/S (DK). | DLF Trifolium A/S (DK). |

Article 2

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2008, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
― Ray-grass d'Italie non alternatif : Ellire, Tarandus ;
― Ray-grass hybride : Redunca.
Légumineuses fourragères :
― Lotier : Oberhaunstadter ;
― Trèfle violet : Dicar, Fregata.
Graminées à gazon :
― Ray-grass anglais gazon : Brightstar.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2011.

Article 3

Les mots : Aurelia et Sainfoin : Canto mentionnés à l'article 5 de l'arrêté du 28 avril 2008 susvisé sont supprimés.

Article 4

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 4 décembre 2008.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'alimentation,

J.-M. Bournigal