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Arrêté du 28 avril 2008

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 2007 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section plantes fourragères et à gazon),

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection
conservatrice
Graminées fourragères :      
Dactyle fourrage Segaly. R 2n (FR). R 2n (FR).
Fétuque des prés Pampero. Zelder BV (NL). Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).
  Petrarca. Beat Boller (CH). Beat Boller (CH).
Fétuque élevée fourrage Callina. R 2n (FR). R 2n (FR).
  Elissia. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
  Elodie. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Ray-grass anglais fourrage Aberstar. IGER Institute of Grassland & Environmental Research (GB). IGER Institute of Grassland & Environmental Research (GB).
  Activa. Carneau frères SA (FR). Carneau frères SA (FR).
  Alutus. DLF Trifolium A/S (DK). DLF Trifolium A/S (DK).
  Bartango. Agriseeds Ltd (NZ). Barenbrug Holland BV (NL).
  Bluma. R 2n (FR). R 2n (FR).
  Catabi 1. Cebeco Seeds BV (NL). DLF Trifolium A/S (DK).
  Charlène. Advanta Seeds BV (NL). DLF Trifolium A/S (DK).
  Chiford 1. Cebeco Seeds BV (NL). DLF Trifolium A/S (DK).
  Diams. R 2n (FR). R 2n (FR).
  Edi. Verneuil Holding (FR), Semunion SARL (FR). Gie Grass (FR).
  Fellin. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
  Maurizio. Zelder BV (NL). Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).
  Mezo. Force Limagrain SA (FR). DLF Trifolium A/S (DK).
  Oustal. R 2n (FR). R 2n (FR).
  Vaudaire. Deutsche Saatveredelung AG ― DSV (DE). Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).
Ray-grass d'Italie alternatif Spa. R 2n (FR). R 2n (FR).
Ray-grass d'Italie non alternatif Elvis. DvP-CLO (BE). DLF Trifolium A/S (DK).
  Kuri 1. Cebeco Seeds BV (NL). DLF Trifolium A/S (DK).
  Steel. R 2n (FR). R 2n (FR).
  Ycar. Carneau frères SA (FR). Carneau frères SA (FR).
Ray-grass hybride
× Festulolium		 Novial. R 2n (FR). R 2n (FR).
(F. arundinacea × L. multiflorum) Lusilium. Institut national de la recherche agronomique (FR). Agri Obtentions SA (FR).
  Luxane. Agri Obtentions SA (FR), Institut national de la recherche agronomique (FR). Agri Obtentions SA (FR).
Légumineuses fourragères :      
Luzerne Everest. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
  Neptune. Florimond Desprez veuve et fils (FR). Florimond Desprez veuve et fils (FR).
Trèfle blanc Magnifico. Cal/West Seeds (US). Cal/West Seeds (US).
Trèfle violet Suez. Agrogen sro (CZ). DLF Trifolium A/S (DK).
  Vendelin. Agrogen sro (CZ). DLF Trifolium A/S (DK).
Vesce commune de printemps Nacre. Jouffray-Drillaud SA (FR). Jouffray-Drillaud SA (FR).
Graminées à gazon :      
Fétuque rouge demi-traçante Carmania. Carneau frères SA (FR). Carneau frères SA (FR).
  Toucan. Advanta Seeds BV (NL). DLF Trifolium A/S (DK).
  Amarone. DLF Trifolium A/S (DK). DLF Trifolium A/S (DK).
  Barprince. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Fétuque rouge traçante Cabarette. Carneau frères SA (FR). Carneau frères SA (FR).
Fétuque élevée gazon Palladio. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
  Angela. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Paturin des prés Parsifal. Zelder BV (NL). Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).
  Barimpala. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Ray-grass anglais gazon Farniente. GIE de recherche européenne sur les gazons (FR). GIE de recherche européenne sur les gazons (FR).
  Altesse. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
  Blazer 4. Pickseed West Inc. (US). R 2n (FR).

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Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection
conservatrice
Graminées fourragères :      
Fétuque élevée fourrage Feria. R 2n (FR). R 2n (FR).
Ray-grass anglais fourrage Humbi 1. Cebeco Seeds BV (NL). DLF Trifolium A/S (DK).
Ray-grass d'Italie non alternatif Barsolla. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
  Gorbi. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Graminées à gazon :      
Fétuque rouge gazonnante Margret. Advanta Seeds BV (NL). DLF Trifolium A/S (DK).
Ray-grass anglais gazon Lourega. GIE de recherche européenne sur les gazons (FR). GIE de recherche européenne sur les gazons (FR).

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Article 3

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France de la variété de légumineuses fourragères désignée ci-après :
Luzerne : Pécy.

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Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Brome cathartique : Baladin.
Dactyle fourrage : Lude, Ludovic, Luron.
Ray-grass anglais fourrage : Abermont, Aristo, Belmonte, Calibra, Cheops, Gwendal, Lacerta, Roy.
Ray-grass d'Italie alternatif : Cash, Gipsyl, Lemnos, Promenade, Spark.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Idyl.
Ray-grass hybride : Fortimo, Texy, Tirna.
Légumineuses fourragères :
Luzerne : Belfeuil, Cannelle, Fauna, Lobo, Luzelle, Zenith.
Trèfle blanc : Alberta, Grasslands huia, Olwen, Rivendel.
Trèfle hybride : Dawn.
Vesce commune d'hiver : Aneto, Corail, Cristal.
Vesce commune de printemps : Barvicos, Delphi, Lolita, Melissa.
Graminées à gazon :
Fétuque ovine : Clio, Melord.
Fétuque rouge demi-traçante : Greenlight, Libano.
Fétuque rouge gazonnante : Alexandra, Olivia.
Fétuque rouge traçante : Independenze.
Fétuque élevée gazon : Amalia, Eldorado.
Paturin commun : Solo.
Paturin des prés : Baronie, Princeton, Conni, Limousine.
Ray-grass anglais gazon : Panache, Sourire, Titus, Chagall, Chaparral, Fancy, Fragment, Amadeus, Cadillac, Capri.

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Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2007, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Dactyle fourrage : Arly.
Fétuque des prés : Bundy.
Fétuque élevée fourrage : Pastelle.
Ray-grass anglais fourrage : Barlatan, Compliment, Demarrage, Esperon, Expert, Fanal, Impala, Marylin, Promotion, Santana, Vital.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Agryl, Aurelia, Axis, Oryx, Vertyl.
Ray-grass hybride : Dorcas, Mondelo.
Légumineuses fourragères :
Luzerne : Mercedes, Segala, Sonate.
Sainfoin : Canto.
Trèfle violet : Milvus, Ruttinova.
Graminées à gazon :
Agrostide stolonifère : Cobra.
Fétuque rouge demi-traçante : Mocello.
Fétuque rouge gazonnante : Aida, Wilma.
Fétuque rouge traçante : Laxton.
Fétuque élevée gazon : Silverado, Murray, Adobe, Apache, Jaguar.
Paturin des prés : Albany.
Ray-grass anglais gazon : Gator, Kelvin, Repell, Taya.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2010.

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Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2007, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Ray-grass d'Italie non alternatif : Subito.
Graminées à gazon :
Fétuque élevée gazon : Coronado.

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Article 7

Le directeur général des politiques économique, européenne et internationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 28 avril 2008.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

des politiques économique,

européenne et internationale :

Le conseiller référendaire

à la Cour des comptes,

E. Allain

Arrêté du 28 avril 2008
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Article 5
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Article 7