Article 1
Le tableau figurant en annexe de l'arrêté du 16 févirer 1977 susvisé est modifié conformément au tableau annexé au présent arrêté.
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JORF n°0003 du 4 janvier 2008
Arrêté du 4 décembre 2007
Le ministre de l'éducation nationale et la ministre de la culture et de la communication,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 16 février 1977 modifié relatif aux horaires et programmes des classes préparant au baccalauréat technologique « techniques de la musique et de la danse » ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 9 juillet 2007,
Arrêtent :
Article 2
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la rentrée scolaire 2008-2009 pour les classes de seconde et de première et à compter de la rentrée scolaire 2009-2010 pour la classe terminale.
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Article 3
Le directeur général de l'enseignement scolaire et le directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 4 décembre 2007.
Le ministre de l'éducation nationale,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-L. Nembrini
La ministre de la culture
et de la communication,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur de la musique, de la danse,
du théâtre et des spectacles,
J. Delpech de Saint Guilhem