Arrêté du 4 décembre 2000

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Art. 2. - Le matériel aérien est le matériel aéroporté nécessaire à l'accomplissement des missions aériennes.

Il comprend :

- les aéronefs complets ;

- les moteurs et éléments de moteurs ;

- les hélices et ensembles tournants ;

- les éléments de cellules ;

- les matériels d'équipement et d'avionique de bord et leurs logiciels ;

- les matériels des systèmes d'armes aéroportés et d'avionique de mission et leurs logiciels ;

- les matériels d'armement hormis les artifices et munitions ;

- les matériels de sécurité et de sauvetage aéroportés, les lots de survie, les conteneurs largables ;

- les matériels d'aérotransport en soute ou en charge suspendue ;

- les ingrédients, produits divers et peintures utilisés sur les aéronefs ou à leur bord ;

- les moyens d'essais normalement aéroportés et difficilement déposables pour les travaux de maintenance.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 2. - Le matériel aérien est le matériel aéroporté nécessaire à l'accomplissement des missions aériennes.

Il comprend :

- les aéronefs complets ;

- les moteurs et éléments de moteurs ;

- les hélices et ensembles tournants ;

- les éléments de cellules ;

- les matériels d'équipement et d'avionique de bord et leurs logiciels ;

- les matériels des systèmes d'armes aéroportés et d'avionique de mission et leurs logiciels ;

- les matériels d'armement hormis les artifices et munitions ;

- les matériels de sécurité et de sauvetage aéroportés, les lots de survie, les conteneurs largables ;

- les matériels d'aérotransport en soute ou en charge suspendue ;

- les ingrédients, produits divers et peintures utilisés sur les aéronefs ou à leur bord ;

- les moyens d'essais normalement aéroportés et difficilement déposables pour les travaux de maintenance.

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