Arrêté du 4 décembre 2000

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Art. 3. - La direction centrale de la SIMMAD comprend les sous-directions suivantes :

- la sous-direction de la gestion et de la coordination ;

- la sous-direction de la technique et de la logistique.

Leurs attributions sont détaillées au titre Ier.

Le département des flottes ainsi que le bureau des affaires générales et le bureau du contrôle de gestion dont les attributions sont détaillées au titre II sont directement rattachés au directeur central.

Ce dernier peut disposer de chargés de missions.

TITRE Ier

LES SOUS-DIRECTIONS

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Art. 3. - La direction centrale de la SIMMAD comprend les sous-directions suivantes :

- la sous-direction de la gestion et de la coordination ;

- la sous-direction de la technique et de la logistique.

Leurs attributions sont détaillées au titre Ier.

Le département des flottes ainsi que le bureau des affaires générales et le bureau du contrôle de gestion dont les attributions sont détaillées au titre II sont directement rattachés au directeur central.

Ce dernier peut disposer de chargés de missions.

TITRE Ier

LES SOUS-DIRECTIONS

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