Art. 1er. - Le règlement no 2000-06 de la Commission des opérations de bourse portant modification des règlements no 90-04 relatif à l'établissement de cours et no 98-02 relatif à l'information à diffuser à l'occasion des programmes de rachat de titres de capital admis aux négociations sur un marché réglementé, annexé au présent arrêté, est homologué.
Arrêté du 4 décembre 2000
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Art. 1er. - Le règlement no 2000-06 de la Commission des opérations de bourse portant modification des règlements no 90-04 relatif à l'établissement de cours et no 98-02 relatif à l'information à diffuser à l'occasion des programmes de rachat de titres de capital admis aux négociations sur un marché réglementé, annexé au présent arrêté, est homologué.
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