Abrogé par Arrêté du 2 septembre 2024 - art. 6
Créé le 17 décembre 1997 · Abrogé le 6 septembre 2024
L'école est placée sous l'autorité d'un directeur, assisté d'un adjoint chargé de la pédagogie et d'un adjoint chargé de l'administration.
Arrêté du 4 décembre 1997
L'école est placée sous l'autorité d'un directeur, assisté d'un adjoint chargé de la pédagogie et d'un adjoint chargé de l'administration.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 2 septembre 2024 - art. 6
Créé le 17 décembre 1997 · Abrogé le 6 septembre 2024
L'école est placée sous l'autorité d'un directeur, assisté d'un adjoint chargé de la pédagogie et d'un adjoint chargé de l'administration.
Abrogé depuis le vendredi 6 septembre 2024
Abrogé parArrêté du 2 septembre 2024art. 6
En vigueur du mercredi 17 décembre 1997 au jeudi 5 septembre 2024
Source : Légifrance