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Arrêté du 4 avril 2016

modifiant l'arrêté du 31 juillet 2014 fixant la liste des spécialités vétérinaires

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour des spécialités vétérinaires

Résumé. Un arrêté du 4 avril 2016 met à jour la liste des spécialités vétérinaires pour inclure de nouvelles options de formation.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment les articles R. 242-34 (Utilisation des titres et distinctions par les vétérinaires) et R. 812-55 (Organisation des études vétérinaires) ;

Vu l'arrêté du 31 juillet 2014 fixant la liste des spécialités vétérinaires ;

Vu l'avis du Conseil national de la spécialisation vétérinaire en date du 19 novembre 2015 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire en date du 10 mars 2016,

Arrête :

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Modification de la liste des spécialités vétérinaires

Résumé. La liste des spécialités vétérinaires est mise à jour pour inclure de nouvelles options de formation.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 22 avril 2016

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Exécution d'un arrêté par la directrice générale

Résumé. La directrice générale de l'enseignement et de la recherche doit appliquer cet arrêté.

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 4 avril 2016.

Pour le ministre et par délégation :

L'adjointe du directeur général, chef du service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

V. Baduel

En vigueur depuis le vendredi 22 avril 2016

Arrêté du 4 avril 2016
Article 1
Article 2