Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 31 juillet 2014 > > Art. 1 > >
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1 modifié
JORF n°0094 du 21 avril 2016
Arrêté du 4 avril 2016
Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment les articles R. 242-34 et R. 812-55 ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2014 fixant la liste des spécialités vétérinaires ;
Vu l'avis du Conseil national de la spécialisation vétérinaire en date du 19 novembre 2015 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire en date du 10 mars 2016,
Arrête :
Article 2
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 4 avril 2016.
Pour le ministre et par délégation :
L'adjointe du directeur général, chef du service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
V. Baduel