A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 1 → Version 2
- ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 1
1 version
1 modifié
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Arrêté du 4 avril 2016
Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment les articles R. 242-34 et R. 812-55 ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2014 fixant la liste des spécialités vétérinaires ;
Vu l'avis du Conseil national de la spécialisation vétérinaire en date du 19 novembre 2015 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire en date du 10 mars 2016,
Arrête :
Créé le 22 avril 2016
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 4 avril 2016.
Pour le ministre et par délégation :
L'adjointe du directeur général, chef du service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
V. Baduel