JORF n°0092 du 19 avril 2016

Article 1

Article 1

Le titre et l'article 1er de l'arrêté du 22 novembre 2007 portant institution d'une régie de recettes auprès du centre culturel français de Moscou (Russie) est modifié comme suit :
Au lieu de : « centre culturel français de Moscou (Russie) »,
Lire : « Institut français de Russie (dont antenne à Saint-Pétersbourg) ».


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Version 1

Le titre et l'article 1er de l'arrêté du 22 novembre 2007 portant institution d'une régie de recettes auprès du centre culturel français de Moscou (Russie) est modifié comme suit :

Au lieu de : « centre culturel français de Moscou (Russie) »,

Lire : « Institut français de Russie (dont antenne à Saint-Pétersbourg) ».