JORF n°0081 du 6 avril 2016

Article 1

Article 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II « A. - Prothèses du membre inférieur », chapitre III, 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques, applicables au pied, rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe II », dans la rubrique « Société OTTO BOCK France (OTTO BOCK) », est ajouté le produit suivant :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2746732|Pied restitution énergie, classe II, OTTO BOCK, TERION
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2021|


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Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II « A. - Prothèses du membre inférieur », chapitre III, 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques, applicables au pied, rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe II », dans la rubrique « Société OTTO BOCK France (OTTO BOCK) », est ajouté le produit suivant :

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NOMENCLATURE

2746732

Pied restitution énergie, classe II, OTTO BOCK, TERION

Date de fin de prise en charge : 30 avril 2021