JORF n°0087 du 12 avril 2014

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 4 avril 2014 :
M. FLAMENT (Julien, Valéry, Maxime) est nommé notaire associé, membre de la société civile professionnelle Claude BOURBON, Pierre-Antoine DAILLIEZ, Benoît WAYMEL et Franck MASSY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire à la résidence d'Amiens (Somme).
Le retrait de M. BOURBON (Claude, François, Jean-Marie), notaire associé, membre de la société civile professionnelle Claude BOURBON, Pierre-Antoine DAILLIEZ, Benoît WAYMEL et Franck MASSY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, est accepté.
La dénomination sociale de la société civile professionnelle Claude BOURBON, Pierre-Antoine DAILLIEZ, Benoît WAYMEL et Franck MASSY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, est ainsi modifiée : « Pierre-Antoine DAILLIEZ, Benoît WAYMEL, Franck MASSY et Julien FLAMENT, notaires associés ».


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 4 avril 2014 :

M. FLAMENT (Julien, Valéry, Maxime) est nommé notaire associé, membre de la société civile professionnelle Claude BOURBON, Pierre-Antoine DAILLIEZ, Benoît WAYMEL et Franck MASSY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire à la résidence d'Amiens (Somme).

Le retrait de M. BOURBON (Claude, François, Jean-Marie), notaire associé, membre de la société civile professionnelle Claude BOURBON, Pierre-Antoine DAILLIEZ, Benoît WAYMEL et Franck MASSY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, est accepté.

La dénomination sociale de la société civile professionnelle Claude BOURBON, Pierre-Antoine DAILLIEZ, Benoît WAYMEL et Franck MASSY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, est ainsi modifiée : « Pierre-Antoine DAILLIEZ, Benoît WAYMEL, Franck MASSY et Julien FLAMENT, notaires associés ».