Article précédent

Article suivant

Arrêté du 4 avril 2002

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité, du ministre de l'éducation nationale et du ministre délégué à la santé en date du 4 avril 2002, les vingt-six professeurs des universités-praticiens hospitaliers dont les noms suivent sont mutés d'établissement dans les conditions ci-dessous indiquées :

A compter du 1er mars 2002

A compter du 1er septembre 2002

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité, du ministre de l'éducation nationale et du ministre délégué à la santé en date du 4 avril 2002, les vingt-six professeurs des universités-praticiens hospitaliers dont les noms suivent sont mutés d'établissement dans les conditions ci-dessous indiquées :

A compter du 1er mars 2002

A compter du 1er septembre 2002

Historique des versions

Source : Légifrance