A compter du 1er janvier 2000
M. Billet (Christian).
M. Paltrie (André).
Le titre de peintre agréé des armées (spécialité peintre de l'armée) est attribué pour une période de trois ans à :
Arrêté du 4 avril 2000
A compter du 1er janvier 2000
M. Billet (Christian).
M. Paltrie (André).
Le titre de peintre agréé des armées (spécialité peintre de l'armée) est attribué pour une période de trois ans à :
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A compter du 1er janvier 2000
M. Billet (Christian).
M. Paltrie (André).
Le titre de peintre agréé des armées (spécialité peintre de l'armée) est attribué pour une période de trois ans à :
Source : Légifrance