Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour de la liste des cotyles standards monoblocs pris en charge
Résumé La liste des cotyles remboursés change, avec de nouvelles références et une date de fin de remboursement en 2027.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4, rubrique « Cotyles et cupules », dans la rubrique « Cotyles standards monoblocs », dans la « Société SMITH & NEPHEW S.A.S. France (SMITH & NEPHEW) », dans la nomenclature du code 3149790 :
- La date de fin de prise en charge est portée au 11 mars 2027 ;
- Le paragraphe des « REFERENCES PRISES EN CHARGE » est remplacé comme suit :
« REFERENCES PRISES EN CHARGE
« Cotyle REFLECTION XLPE, diamètre 22 mm, taille : 43 mm (71358002), 46 mm (71358003), 49 mm (71358004), 52 mm (71358005), 55 mm (71358006), 58 mm (71358007), 61 mm (71358008).
« Cotyle REFLECTION XLPE, diamètre 28 mm, taille : 46 mm (71358023), 49 mm (71358024), 52 mm (71358025), 55 mm (71358026), 58 mm (71358027), 61 mm (71358028). »
Par conséquent, les références « Cotyle CMK2 XLPE » sont supprimées.
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