JORF n°0192 du 6 août 2020

Article 1

Article 1

a) A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, à la fin de la liste, après la référence : « Titre V, chapitre 2, section 4 », est créée une nouvelle rubrique ainsi libellée :

|Référence
dans la LPP |Code| Libellé | |------------------------------|----|-------------------------------------| |Titre V, chapitre 2, section 5| |Systèmes d'athérectomie rotationnelle|

b) A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, dans la nouvelle rubrique, les codes suivants sont ajoutés :

|Référence
dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------|----------------|-------------------------------------| |Titre V, chapitre 2, section 5|5243374, 5218318|Systèmes d'athérectomie rotationnelle|


Historique des versions

Version 1

a) A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, à la fin de la liste, après la référence : « Titre V, chapitre 2, section 4 », est créée une nouvelle rubrique ainsi libellée :

Référence

dans la LPP

Code

Libellé

Titre V, chapitre 2, section 5

Systèmes d'athérectomie rotationnelle

b) A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, dans la nouvelle rubrique, les codes suivants sont ajoutés :

Référence

dans la LPP

Code

Libellé

Titre V, chapitre 2, section 5

5243374, 5218318

Systèmes d'athérectomie rotationnelle