JORF n°0182 du 6 août 2008

Article 1

Article 1

Le préfet du Jura est désigné préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux » (FR 4301317) dans les départements suivants :
― Jura ;
― Doubs.


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Version 1

Le préfet du Jura est désigné préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux » (FR 4301317) dans les départements suivants :

― Jura ;

― Doubs.