JORF n°188 du 14 août 1997

Art. 1er. - L'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :
I. - Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 13 (Direction du renseignement militaire), tableau, colonne << Titulaires de la délégation >> :
Au lieu de << M. le commissaire colonel Daniel Courvoisier >>, lire << Mme le commissaire lieutenant-colonel Françoise Français-Cros >>.
II. - Au titre IV (Délégation générale pour l'armement), à l'article 15 (Organismes relevant du délégué général pour l'armement), au I (Direction des constructions navales), paragraphe I, tableau, en face de : << Mme Caroline Girelli, administrateur civil, sous-directeur des ressources humaines >> :
a) Colonne << Suppléants >> ajouter << M. l'ingénieur en chef Guy Pochat >> ;
b) Colonne << Nature de la délégation >> au lieu de << Dans la limite de ses attributions >>, lire : << Dans la limite de leurs attributions >>.
III. - Au titre V (Etats-majors d'armée), à l'article 19, paragraphe I, au B (Etat-major de la marine), tableau, colonne << Suppléants >> :
Au lieu de << M. le commissaire général Michel Bressler >>, lire << M.
le commissaire en chef de 1re classe Régis Vignat >>.


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Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

I. - Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 13 (Direction du renseignement militaire), tableau, colonne << Titulaires de la délégation >> :

Au lieu de << M. le commissaire colonel Daniel Courvoisier >>, lire << Mme le commissaire lieutenant-colonel Françoise Français-Cros >>.

II. - Au titre IV (Délégation générale pour l'armement), à l'article 15 (Organismes relevant du délégué général pour l'armement), au I (Direction des constructions navales), paragraphe I, tableau, en face de : << Mme Caroline Girelli, administrateur civil, sous-directeur des ressources humaines >> :

a) Colonne << Suppléants >> ajouter << M. l'ingénieur en chef Guy Pochat >> ;

b) Colonne << Nature de la délégation >> au lieu de << Dans la limite de ses attributions >>, lire : << Dans la limite de leurs attributions >>.

III. - Au titre V (Etats-majors d'armée), à l'article 19, paragraphe I, au B (Etat-major de la marine), tableau, colonne << Suppléants >> :

Au lieu de << M. le commissaire général Michel Bressler >>, lire << M.

le commissaire en chef de 1re classe Régis Vignat >>.