En vigueur depuis le 19 août 1987
L'enseignement du certificat d'études cliniques spéciales mention Orthodontie est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Arrêté du 4 août 1987
L'enseignement du certificat d'études cliniques spéciales mention Orthodontie est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 19 août 1987
L'enseignement du certificat d'études cliniques spéciales mention Orthodontie est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
En vigueur depuis le mercredi 19 août 1987
Source : Légifrance