Arrêté du 31 octobre 2008

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 Ouessant-Molène figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er (Création d'une zone protégée Natura 2000 autour d'Ouessant) ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Finistère, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction interrégionale de la mer de Bretagne, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne, ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 9 novembre 2008 · Dernière version le 13 février 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des oiseaux protégés dans le site Natura 2000 Ouessant-Molène

Résumé. L'article liste les oiseaux protégés dans le site Natura 2000 Ouessant-Molène et indique où consulter cette liste.

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 Ouessant-Molène figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er (Création d'une zone protégée Natura 2000 autour d'Ouessant) ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Finistère, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction interrégionale de la mer de Bretagne, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne, ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 1 mars 2009 au vendredi 12 février 2010

Source : Légifrance